Lors de la dernière séance du groupe Eau (26 juin 2010 à la STEP de la Chaux-de-Fonds), une demande d’informations à propos de la navigation sur le Doubs a été faite.
Voici les différents arrêtés/lois/ordonnances concernant le Doubs:
arrêté français: arrêté français (navigation sur le Doubs)
ordonnance jurassienne: ordonnance sur la navigation (canton du Jura)
loi neuchâteloise: loi (canton de Neuchâtel)
En France, la limite pour la navigation est de 4 m3/s pour le canoë/kayak et de 15 m3/s pour le rafting. Le canton du Jura fixe la limite à 6 m3/s.
